Déposée par voie électronique le 14 mars 2018 par BORDEAUX METROPOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BORDO METRO VELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-14 du 6 avril 2018.
Le déposant est BORDEAUX METROPOLE domicilié(e) Esplanade Charles de Gaulle - 33045 - Bordeaux Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Madame Anne-Sophie Cantreau domicilié(e) 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.
La marque BORDO METRO VELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BORDEAUX METROPOLE - Esplanade Charles de Gaulle - 33045 - Bordeaux Cedex - France
ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Madame Anne-Sophie Cantreau - 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36
Installations métalliques pour le stationnement de vélos ;
Logiciels ; logiciels sous forme d’applications mobiles ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; cartes biométriques ; carte à puces ; badges magnétiques ; badges électroniques ; badges biométriques ; badges à puces ; publications en ligne de guides, de cartes touristiques, de listes et de répertoires de villes pour voyageurs, en particulier pour les réseaux ferroviaires urbains express et les vélos, téléchargeables ; bases de données ; équipements pour le traitement de l’information ; appareils de traitement, de gestion, de transmission, et de stockage d’informations dans une base de données ; interfaces informatiques ; dispositifs électroniques d’affichage numérique ; bornes d'affichage interactives à écran tactile ; cadenas électroniques pour cyclistes ; casques de protection pour le sport ; casques pour cyclistes ; lunettes ;
Vélos ; éléments structurels de vélos ; sacoches et paniers spéciaux pour vélos ; sièges d’enfants pour vélos ; dossiers de siège arrière pour vélos ; sonnettes de bicyclettes ; remorques de vélos ;
Porte-clés en métaux communs ; breloques pour porte-clés ;
Brochures, imprimés, répertoires, annuaires, plans, publications sur support papier, itinéraires, guides touristiques, cartes touristiques, affiches, prospectus, flyers et lettres d’information sur support papier ou cartonné ;
Sacs à dos ; sacs de sport ;
Installations non métalliques pour le stationnement de vélos ;
Vêtements ; chaussures ; casquettes ; polos ; sweat-shirts ; tee-shirts; bandeaux [vêtements] ; uniformes de sport ; articles vestimentaires coupe-vent ; habillement pour cyclistes; gants de cyclisme ; vestes de cyclisme ;
Articles de sport ; équipements de protection corporelle pour le sport ;
Publicité et organisations d’évènements publics visant à promouvoir les déplacements en transports en commun et à vélo ; relations publiques ; gestion commerciale et administrative en matière de transports en commun, d’infrastructures dédiées à la location de vélos ainsi qu’en matière de parcs de vélos ; informations commerciales et administratives en matière de transports en commun, d’infrastructures dédiées à la location de vélos ainsi qu’en matière de parcs de vélos ; services d’émissions de supports d’abonnements à des services de transports en communs et à des services de locations de vélos ; services d’abonnement à des services de transports ainsi qu’à des services de location de vélos ; services de gestion de comptes clients en matière d’abonnements à des services de transports en communs et des services de location de vélos ; gestion et traitement de factures, y inclus des factures électroniques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
Services de paiement en ligne à des abonnements à des services de transports en communs et à des services de locations de vélos; parrainage financier d'activités sportives et culturelles ;
Construction, entretien, réparation ou maintenance de réseaux et d’équipements de transports en communs ; construction, entretien, réparation ou maintenance de vélos et d’installations de locations de vélos ; construction, entretien, réparation ou maintenance d’emplacements et d’installations pour le stationnement de vélos ; informations en matière de construction, d’entretien, de réparation ou de maintenance de réseaux et d’équipements de transports en communs ou, de vélos ou, d’installations de locations de vélos ou, d’emplacements et d’installations pour le stationnements de vélos ;
Agences d’informations en matière de transports en commun et de services de location de vélos ; transmission d’informations contenues dans une base de données ; messagerie électronique ;
Services de transports ; informations en matière de transport ; services de locations de vélos et de location de places de stationnements pour vélos ; services d’abonnements à des services de transports en commun, à des services de location de vélos, ainsi qu’à des services de location de places de stationnement ; organisation de visites touristiques guidées en transports en commun et à vélos ;
Organisation d’activités sportives et culturelles ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement), notamment en matière sportive, tels que des courses de vélos ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de brochures, d’imprimés, de publications, de répertoires, d’annuaires, de plans, d’itinéraires, de guides touristiques, de cartes touristiques, d’affiches, de prospectus, de flyers, de lettres d’information, y inclus publication en ligne.
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